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Marques déposées par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL
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LE MANCELLOIS LABEL ROUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MANCELLOIS LABEL ROUGE
Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL

Numéro de dépôt :
93465076
Date de dépôt :
19/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2003

Présentation de la marque LE MANCELLOIS LABEL ROUGE

Déposée le 19 avril 1993 par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MANCELLOIS LABEL ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL - France.

La marque LE MANCELLOIS LABEL ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MANCELLOIS LABEL ROUGE est expirée depuis le 19 avril 2003.

VOLAILLES FERMIERES BELVAL a également déposé les autres marques suivantes : LA CAMPAGNARDE , LES PRODUCTEURS NORMANDS , BEC NORMAND , FERMIERS DU BOCAGE , TERROIR NORMAND , FERMIERS DE NORMANDIE , LE CHAUMIER , SIEUR DE BEAUVOIR , DUC DE NORMANDIE


Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL - 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES - France


Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL - France


Inscription le 13 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245700 - Publication au BOPI 1997-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.